Documentation

Tous les contenus de référence sont présentés ici sous forme de documents simplifiés. Cette page regroupe les spécifications et normes dans un format plus lisible pour aller vite à l'essentiel.

4 dossiers • 36 documents

Part 1

Spécifications Externes V3.1

Dossier général de référence des spécifications externes V3.1 du PPF.

  1. 1 - Propos liminaires

    Objectifs du document et structure générale des sections de la version 3.1.

  2. 2 - Introduction

    Contexte de la réforme, périmètre fonctionnel et principes de dématérialisation.

  3. 3 - Presentation du portail public de facturation (PPF)

    Fonctionnement du PPF, cartographie des flux, raccordement et règles d’échanges.

  4. 4 - Table des figures

    Index des figures et repères visuels utilisés dans la documentation.

  5. 5 - Glossaire

    Définitions des termes, acronymes et notions métier de la réforme.

  6. 6 - Textes de référence

    Cadre réglementaire et textes officiels de référence associés au dispositif.

  7. 7 - Documentation applicable

    Liste des documents normatifs et techniques applicables pour l’implémentation.

  8. 8 - Contacts

    Points de contact et canaux de support liés aux spécifications externes.

Part 2

AFNOR FE - XP Z12-012 | FORMAT - PROFILS - CDAR

en cours d'analyse

  1. Avant-propos

    Pose le contexte de la norme, son objectif et la logique générale du document.

  2. Versions

    Recense les évolutions du texte et les changements à suivre entre les versions.

  3. Introduction

    Résume l'approche AFNOR pour structurer les formats, profils et messages de cycle de vie.

  4. 1 - Domaine d'application

    Explique le périmètre couvert par la norme et les cas dans lesquels elle s'applique.

  5. 2 - Références normatives

    Liste les textes et standards à connaître pour lire et appliquer la norme correctement.

  6. 3 - Termes et définitions

    Clarifie le vocabulaire clé pour aligner les équipes sur les notions utilisées dans la norme.

  7. 4 - Formats et profils de facture électronique du socle minimum

    Décrypte les formats et profils de facture électronique du socle minimum et leurs règles d'usage.

  8. 5 - Le message de Cycle de Vie - CDAR

    EN COURS D'ANALYSE

  9. Annexe A - Excel des formats et profils

    EN COURS D'ANALYSE

  10. Annexe B - Exemples de facture [F2] & CDAR [CDV]

    EN COURS D'ANALYSE

Part 3

AFNOR FE - XP Z12-013 | API

en cours d'analyse

  1. Avant-propos

    EN COURS D'ANALYSE

  2. Introduction

    EN COURS D'ANALYSE

  3. 1 - Domaine d'application

    EN COURS D'ANALYSE

  4. 2 - Références normatives

    EN COURS D'ANALYSE

  5. 3 - Termes et définitions

    EN COURS D'ANALYSE

  6. 4 - Règles communes à toutes les routes API

    EN COURS D'ANALYSE

  7. 5 - API - Flux

    EN COURS D'ANALYSE

  8. Annexe A - Swagger de l'API Flux

    EN COURS D'ANALYSE

  9. Annexe B - Swagger de l'API Annuaire

    EN COURS D'ANALYSE

  10. Annexe C - Diagrammes de séquence

    EN COURS D'ANALYSE

Part 4

AFNOR FE - XP Z12-014 | Cas d'usage B2B

en cours d'analyse

  1. Avant-propos

    EN COURS D'ANALYSE

  2. Introduction

    EN COURS D'ANALYSE

  3. 1 - Domaine d'application

    EN COURS D'ANALYSE

  4. 2 - Références normatives

    EN COURS D'ANALYSE

  5. 3 - Termes et définitions

    EN COURS D'ANALYSE

  6. 4 - Cas d'usage B2B applicable

    EN COURS D'ANALYSE

  7. Annexe A - Descriptions des principaux cas d'usage

    EN COURS D'ANALYSE

  8. Annexe B - Exemples de factures [F2] et de CDAR

    EN COURS D'ANALYSE

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