AFNOR FE - XP Z12-014 | Cas d'usage B2B

Documentation AFNOR XP Z12-014 sur les cas d’usage B2B applicables à la réforme de la facture électronique en France.

  1. Avant-propos

    Avant-propos de l’AFNOR FE XP Z12-014 : périmètre des cas d’usage applicables, statuts spécifiques et structure du document.

  2. Versions

    Historique des versions de l’AFNOR FE XP Z12-014 avec les principales évolutions sur les cas d’usage, l’adressage et les annexes.

  3. Introduction

    Introduction à l’AFNOR FE XP Z12-014 : formats standards, cas d’usage B2B, adressage, cycle de vie des factures et principes d’échange entre vendeur, acheteur et plateformes agréées.

  4. 1 - Domaine d'application

    Domaine d’application de l’AFNOR FE XP Z12-014 : cycle de vie de facture, cas d’usage B2B, obligations des plateformes agréées et fonctionnalités optionnelles.

  5. 2 - Références normatives

    Références normatives de l’AFNOR FE XP Z12-014 : EN 16931, Factur-X, XP Z12-012 et XP Z12-013 pour les cas d’usage B2B de la facture électronique.

  6. 3 - Termes et définitions

    EN COURS D'ANALYSE

  7. 4 - Cas d'usage B2B applicable

    EN COURS D'ANALYSE

  8. Annexe A - Descriptions des principaux cas d'usage

    EN COURS D'ANALYSE

  9. Annexe B - Exemples de factures [F2] et de CDAR

    EN COURS D'ANALYSE

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